| L'APAC
A l'écoute de l'ensemble des associations affiliées, APAC
Assurances développe des produits d'assurances complets, performants et adaptés à la vie associative. Ce service a pour principe la SOLIDARITE MUTUELLE et repose sur la RESPONSABILITE de chacun. Qu'ils pratiquent des activités culturelles, sportives ou de loisirs, qu'ils organisent des activités civiques ou sociales, les acteurs de la vie associative ont le droit d'être parfaitement assurés. C'est l'objectif du Groupe APAC Assurances.
GARANTIES DE BASE LIEES A L'ADHESION
Sous réserve du respect des principes d'affiliation et d'adhésion, les garanties de la
« Multirisque Adhérents Association » vous sont accordées (sauf pour les associations
sportives relevant des activités « Risques Exceptionnels » )
Dans un souci de simplification et d'efficacité, le dispositif assurance de base repose sur la globalisation incluant automatiquement dans la « Multirisque Adhérent Association » un maximum de garanties.
Cependant, cette globalisation repose sur la bonne foi de la déclaration des effectifs de l'association.
Tous les membres d'une association affiliée doivent acquitter le coût de l'adhésion à la
fédération départementale afin que chaque membre soit couvert personnellement.
Si les chiffres s'avéraient inférieurs à la réalité, la conséquence encourue serait la nullité ou la déchéance de la garantie.
Les principales garanties accordées sont les suivantes :
- Responsabilité civile de l'association (y compris dans le cadre de l'occupation de locaux occasionnels),
- Assistance juridique,
- Exposition,
- Responsabilité civile des adhérents,
- Individuelle Accident corporel,
- Assistance/Rapatriement,
- Défense/recours.
Toutefois la Multirisque adhérents/association déclinée en fonction de votre activité ne peut tout couvrir si nous voulons conserver des tarifs acceptables.
L'APAC a donc mis au point un système de souscriptions complémentaires pour apporter des garanties spécifiques ou des augmentations de plafond.
LA DUREE DE L'ASSURANCE
Les garanties Responsabilité Civile et Risques Associatifs prennent effet au
1er septembre jusqu'au 31 août de l'année suivante. Toutefois, une période de post-garantie est accordée jusqu'au 31 octobre si l'association renouvelle son affiliation avant cette date (et si l'adhérent renouvelle son adhésion pour le bénéfice des garanties de la personne physique).
Les garanties Responsabilité Civile Individuelle et Accident Corporel prennent effet au 1er septembre (ou à la date de réception de la première demande) et se terminent au 31 août de l'année suivante, avec un délai accordé pour renouveler l'adhésion jusqu'au 31 octobre sans rupture de contrat.
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